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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...un mur-écran ajouré d’une hauteur d’au plus 2,5 mètres sur une terrasse sur au plus 50% de son périmètre. 13. Marquise, auvent, corniche, et avant- toit d’un bâtiment principal Oui Oui Oui Oui Oui a) En cour avant, saillie par r...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...t principal, telle une enseigne murale, une enseigne sur marquise, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modificat...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtres et les...
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Enseigne / affichage
Rubriques...transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doit pas avoir plus de 20 m 2 . Enseigne mural...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...cupants à la fois et utilisé principalement à cette fin ou équipé de dispositifs d'immobilisation de fauteuils roulants. Auvent Abri supporté par un cadre en saillie du bâtiment destiné à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de...