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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

....................... 91 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DIVERS ....................... 91 DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES CONSTRUCTIONS ET CERTAINS ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES ..........................................................

...tielle, lorsque le délai prescrit par le processus du traitement du contexte est atteint. Un compte Usager, lorsqu’applicable, peut être supprimé de manière autonome, à tout moment, par le détenteur du compte, ce qui entrainera une destruction i...

...uvertes par l’Entente ; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de revoir, de façon générale, la tarification applicable aux villes avec lesquelles la Ville de Sainte-Thérèse n’a pas d’entente afin de mieux refléter les coûts ac...

...aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emprunts décrétés par règlements et applicable à l’ensemble de la Ville, une taxe foncière spéciale selon le taux fixé pour chacune des catégories d’immeub les suiv...

...Sans frais B) Document abîmé — bris mineur ou majeur que le personnel juge réparable • frais de reliure (applicable lorsque les travaux de reliure ont été réalisés dans le but de réparer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon...

...re et où une exonération la prive du paiement du droit de mutation à l’égard de ce transfert. Les modalités applicables au droit supplétif sont celles prescrites aux articles 19 à 19.1 et 20.1 à 20. 10 de la Loi concernant les d...

...otre place aux activités souhaitées. Aide à l’inscription Toutefois, pour les personnes n’ayant pas accès à Internet, éprouvant des difficultés de paiement en ligne ou ayant besoin d’un accompagnement personnalisé, il est possible de...

...cipal. Pour vous préparer adéquatement et pour plus de conseils, consulter les sections Avant un sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y obl...

...achats et pourrez télécharger le reçu désiré. Aucun relevé ne sera émis . Pour en savoir plus, consultez le site Internet de Revenu Québec .

...e des villes d’établir leur propre politique (qui peut varier d’une ville à l’autre). Pour en savoir plus, consultez le site Internet de l’Office de la protection du consommateur.

...visées par cette entente. Pour vous inscrire à un cours qui se donne dans une autre ville, vous devez consulter le site Internet de la ville en question.

...et, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques propres à son espèce. Hydro-Québec diffuse, sur son site Internet, de nombreux conseils sur la sélection d’un arbre, d’un arbuste ou d’une plante grimpante. Un outil est également à...

L’utilisateur pourra consulter le catalogue de l’équipement qui sera disponible cet automne sur le site internet de la bibliothèque ; L’utilisateur pourra se présenter, dès l’ouverture de la centrale, directement à la Maison du citoyen, s...

...r que certains services sont aux frais des citoyens. En cas de perte d’un animal, nous vous invitons à visiter le site Internet de la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides .

...ens admissibles au programme. Formulaire d’inscription Si vous n’êtes pas en mesure de remplir le formulaire par Internet, téléphonez au 450   435-2422 , poste   3309 et une commis procédera à votre inscription. Visite à d...

...comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité de vie et sur la sécurité r...

...ours ouvrables. Les moyens utilisés pour vous aviser : Avis par texto, courriel ou appel téléphonique Site Internet Page Facebook Babillards électroniques Message d’accueil téléphonique de la Ville au 450   434-144...

...ler aux intérêts professionnels et scientifiques de ses membres. Pour plus de renseignements sur la FMOQ, consultez son site Internet au www.fmoq.org . À propos du Grand défi Pierre Lavoie Objectif premier : créer une culture de santé pr...

Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400......