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...Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrièr...

Profitez de votre foyer extérieur en toute sécurité Le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer...

...âtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique et le remplacement de fenêt...

La sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......

C-150 C-151 C-152 C-153 C-154 C-250 C-251 C-252 C-253 C-254 C-350 C-351 C-352 C-353 C-354 C-355 C-355-1 C-356 C-357......

Armes Il est strictement interdit de faire usage : d’une arme à feu; d’un fusil à air; d’une fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’aut......

La CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1   100 membres, elle propulse le succ......

...ICAT D’OCCUPATION POUR L’INTRODUCTION D’UN USAGE PRINCIPAL OU ADDITIONNEL OU POUR UN CHANGEMENT D’USAGE PRINCIPAL DU GROUPE COMMERCE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ................................................ 51 DOCUMENTS ET RENSE...

...HABITATION 6 .................................................................................. 33 SECTION 3 GROUPE COMMERCE (C) ..................................................................... 34 COMMERCE 1 .........................

...e 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3...

............................................ 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES ................................

...ute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs de part et d’autre de la voie ferréeDéplacement de certains commerces et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemble...

...rente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de prêteur sur gages doit indiquer à l’extérieur de son établissement d’entreprise, la na...

...re. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeure partie des commerces sont regroupés sur la rue Blainville, entre les regroupés sur la rue B...

...a Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la nature; 7° le chal...

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17...

.... 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17....

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 1...

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 1...

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17....

...d’infrastructures collectives ou de modalités particulières de gestion des matières résiduelles . ICI : Industries, commerces et institutions. ICI ASSIMILABLES : ICI dont la génération de matières résiduelles est comparable, en natur...

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 1...

...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 1...