4 résultats pour

Restez informé grâce aux plus récentes nouvelles municipales, communiqués et info-travaux de la Ville de Sainte-Thérèse.

...x citoyens concernés; site Web et page Facebook de la Ville; affichage sur les babillards électroniques; communiqués de presse dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en fo...

...u indirectement, de l'identifier. Ils sont confidentiels, sauf exceptions prévues par la Loi sur l’accès, et ne peuvent être communiqués sans le consentement de la personne concernée. Si les documents visés par la demande contiennent de tels renseign...

...ervice. En l‘absence de difficultés pratiques sérieuses, vous pourrez demander que vos renseignements personnels vous soient communiqués dans un format technologique structuré et couramment utilisé. Question ou plainte Toute question à l’ég...