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...COUPE-FEU: Cloison construite de matériaux incombustibles qui divise un ou des bâtiments contigus afin d'empêcher la propagation du feu et qui offre le degré de résistance au feu exigé par le présent règlement tout en mainten...

...sser, de façon à nuire, gêner, perturber la libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire au libre usage d’un bien public ou lieu public. 1.26 Fourrière Endroit désigné pour...

...nstallés de façon à faciliter l’escalade de la paroi de la piscine ou l’enceinte ; Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être fixée de façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôture...

...eaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante pour empêcher tout tassement; b) l'isolant doit être appliqué derrière une membrane permettant une inspection visuelle avant la...

...glissoires, tremplins, etc.) doivent respecter la marge avant secondaire prescrite au tableau des spécifications. Afin d’empêcher un enfant de grimper pour accéder à la piscine, tout appareil lié à son fonctionnement doit être installé à plus de...

...ion, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’élevage Bâtiment où des animaux sont élevés...

...stallés de façon à faciliter l’escalade de la paroi de la piscine ou l’enceinte; Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être fixée de façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement; Les clôture...

...bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les intempéries et d’en assurer la sécurité, en plus de favoriser l’occup...

...z les dégagements minimaux conformément au manufacturier. Prévoyez une base solide pour les bouteilles de propane afin d’empêcher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libre de matériaux combustibles, d’essence...