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...centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie, escalier, chambre froide, pièce de rangement érigé sous ces constructions et l’ensemble des constructions en saillie du bâti...

...tie de bâtiment ou de structure où sont placés en dépôt des objets, matériaux ou marchandises quelconques. ESCALIER EMMURÉ: Escalier autre qu'un escalier de sauvetage et qui est situé en dehors du corps du bâtiment. Cet esca...

...la modification, la réparation ou l’agrandissement d’une construction attenante au bâtiment principal, tel une cheminée, un escalier, un perron, un balcon, un porche, une terrasse, une marquise ou un avant-toit, sauf s’ils sont temporaires; 7° L...

....-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe...

...rde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain...

...ction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 120...

...outien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’interventi...

..., les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment le mobilier pour les gradins, les escaliers, les divers revêtements de finition . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s :...

..., les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment le mobilier pour les gradins, les escaliers, les divers revêtements de finition . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4...

...e prescrite au tableau des spécifications. Toute piscine creusée ou semi-creusée doit être pourvue d’une échelle ou d’un escalier permettant d’entrer dans l’eau et d’en sortir.   Enceinte / clôture : La clôture ou le mu...

...ridor près des chambres dans chaque chambre où l’on dort la porte fermée (pour les nouvelles constructions) près des escaliers Les étages mesurant plus de 10 mètres de haut (33 pieds) devraient avoir deux avertisseurs,...

...t à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus, des animaux mor...

...al Conseils N’entreposez pas d’objets qui pourraient obstruer les balcons, les sorties de secours, les cages d’escalier ou les corridors. N’entreposez pas de matériaux dans les locaux techniques, sur les toits, dans les garages ou d...