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Depuis 2003, une union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...civile (OMSC) a activé ses mécanismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les services d’incendie, de génie, des travaux publics, de communication, les équipes de la bibliothèque, du centre culturel ainsi que la Régie Intermuni...

...05 -01 Entrepreneur en construction ou en rénovation 1 case /75 m 2 C10 -05 -02 Entrepreneur en ouvrage d’art ou de génie civil 1 case /75 m 2 C10-05 -03 Entrepreneur en mécanique du bâtiment (électricité, plomberie, chauffage,...

...ATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉC...

...es zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoro...

...s zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA Tout agr...

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : genie@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendredi,......

...3.3.4.2.2 Une piscine extérieure peut cependant être plus rapprochée d'une habitation s'il est certifié par un ingénieur que sa localisation n'est pas de nature à affaiblir la solidité de l'immeuble adjacent et que les parois de la...

...ENTE D’UNE RUE La pente maximale d’une rue est fixée à 10 %: Si la pente de la rue est supérieure à 10 %, le Service du génie civil de la Ville de Sainte-Thérèse devra approuver le tracé de la rue avant l’exécution des travaux. La pente tran...

...ent résidentes ou non de la ville de Sainte-Thérèse. La responsabilité de la Ville n’est pas automatique. En vertu du Code civil du Québec (RLRQ, c. CCQ-1991) (ci-après « Code civil du Québec »), il est nécessaire de prouver la présence d’une fa...

...remorque; L’utilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsab...

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...de la Bibliomobile, lors des  35 es Grands Prix de la culture des Laurentides. Mérite québécois de la sécurité civile Mérite québécois de la sécurité civile dans la catégorie Réponse aux sinistres, décerné à la Ville pour ses a...

Réalisation du Cabaret BMO Sainte-Thérèse Prix Génie-Méritas remis à Robert Asselin et à Martin Angers par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec . Campagne de communication : Cabaret BMO Sainte-Thérèse Plume de...

...r l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Réalisation du planchodrome ( Skate Plaza ) Prix Génie-Méritas décerné à Robert Asselin et à Mario Morin par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec .

...délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf pour les dommages corporels pour lesquels le Code civil du Québec prévoit un délai de trois (3) ans suivant la date de l’événement générateur de dommages. Il est importa...

...eilleurs délais possibles, et ce, dans un délai maximal de trois (3) ans suivant le dommage corporel subit en vertu du Code civil du Québec. Il vous appartient de prouver que la Ville est responsable du dommage et que celui-ci a été causé par...

...lant entre apparition et effacement. À travers un film atmosphérique situé dans un environnement glacial, dépouillé de toute civilisation et hors du temps, il aborde la lenteur et l’égarement. Dans Lost in Time , deux narrations parallèles s'en...

...Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Organisation régionale de la sécurité civile du Québec, Laurentides.

...amme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiérogly...

...cité de traitement de 46 000 m³/d. Conseiller technique de la Régie : Martin Angers, ing. directeur Service du génie Données techniques sur la Régie d’assainissement des eaux usées

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...

...une ou des personnes disparues au cœur de divers contextes de la vie. La disparition est un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symboliq...