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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...qué en bois I1-02 -06 Industrie de produit de scierie ou atelier de rabotage I1-02 -07 Fabrication d’élément de charpente en bois I1-02 -08 Industrie de boîte ou de palette en bois I1-02 -09 Industrie du panneau aggloméré I...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...’œuvre inclus) ; 2° Plans et devis de la structure dans le cas d’ajout ou de modification de l’installation d’éléments de charpente en acier, en béton ou en poutres et poutrelles en bois; 3° Plans et devis des fermes de toit; 4° Plans et devis de...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage..., commémorations, festivités et autres. ENTABLEMENT: Saillie au somment des murs d'un bâtiment et qui supporte la charpente de la toiture. ENTRÉE CHARRETIÈRE Rampe aménagée en permanence à même un trottoir ou une bordure...