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...Lorsqu’une limite ne coïncide pas ou ne semble pas coïncider avec une des délimitations, une mesure doit être prise à l’échelle sur le plan de zonage, à partir d’une ligne de rue ou de l’alignement d’une rue existante ou proposée. 23 SECTION...

...OD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE .........

...l'article 3.1.3.1 et qu'il n'y a aucune mesure indiquée sur le plan de zonage, les distances doivent être mesurées à l'échelle sur ledit plan. En aucun cas, cependant, la profondeur d'une zone ne peut être moindre que la profon...

...Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A », mesuré à une position quelconque dans un environnement sonore. 1.21 Émergence Différence entre le...