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...s opérations de tassement et de chargement de la neige. Les propriétaires ont non seulement l’obligation de respecter l’interdiction en vigueur, mais ils doivent également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur priv...

...préalable, une autorisation de la Ville et un permis émis par l’entité gouver nementale responsable. 3.3.1 Interdiction de se bagarrer Constitue une infraction et est prohibé le fait d e participer à une bagarre ou à tou...

...ublicité ou message d'un candidat, à une élection municipale générale ou partielle de la Ville de Sainte- Thérèse. Cette interdiction s'applique également aux messages des tenants d'opinion lors d'un référendum municipal. g) les panneaux...

...us-classe « P1-01 Éducation »; Un usage de la sous-classe « P1-02 Service de santé et services sociaux ». Malgré cette interdiction de construire aux endroits indiqués au tableau, la construction peut être autorisée lorsque : Une étude d...

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de prése...

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du p...

Année : 1993 Médium : Granit, bronze, eau et béton Localisation : Bibliothèque (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l...

...par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements) Rue Louis-Marteau...

...e :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'...

...ale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Demande de permis

...lent de façon permanente dans une entreprise au Village sont éligibles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté chaque année pour se préval...

...ent dans un contexte nécessitant l’identification de l’Usager. Le cas échéant, la Ville présente de manière explicite les RP devant être fournis et leur usage afin que l’Usager puisse consentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemp...

Horaire Départ vers le Palais des Congrès dès 8 h 30, devant la bibliothèque de Sainte-Thérèse Retour vers Sainte-Thérèse à 13 h Des places seront réservées dans le stationnement du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Bl...

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...pectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants. Les photos des devantures décorées seront publiées sur la page Facebook de la Ville le 31 octobre. Formulaire de participation

...sés par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements) Rue Louis-Marteau...

...ion devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installent au besoin une signalisation d’interdiction de stationnement. Épandage des fondants Afin d’assurer une efficacité maximale des fondants, ces derni...

...aque jour, au plus tard à 15 h, une carte sera mise à jour sur le site Web, identifiant les rues où il sera permis ou non de stationner son véhicule pour la nuit à venir. En savoir plus

...e l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Vous recevrez ensuite une convocation afin de plaider votre constat devant le juge de la Cour municipale.

...encombrement Consultez l’ échelle d’encombrement . Cet aide-mémoire permet d’identifier objectivement une problématique devant être soulevée aux autorités compétentes. À partir du # 6, l’encombrement devient un enjeu de santé et sécurité. S...

...clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases de stationnement de la Ville, de s’y stationner pour une période consécutive de 240   minutes (4   heures), sans être exposés à l’émission d’un consta...

...de Sainte-Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace surveill...

...ale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour ce type de permis. Prière de...

...tés de la rue Coursol, ce qui permit un nouvel agrandissement. En parcourant le cimetière, il est possible de s’arrêter devant plusieurs monuments anciens dont certains soulignent l’inhumation de personnages importants de l’histoire thérésienne....