8 résultats pour

...». Règl. 900- 138-1 N.S. (18-08-04) 1.7.3.65 Amendement à la zone C-3 207 La zone C-3 207 est abrogée en retirant une première partie de son territoire pour l'inclure dans la zone H-3 207 à être créée et en retirant u...

...) Les façades visibles de la rue comprennent des retraits, des saillies, des détails et des éléments architecturaux s’inspirant de ceux que l’on retrouve sur les bâtiments principaux représentatifs du milieu d’insertion f) Les formes et les...

...nstitutionnel est voué à jouer un rôle d’avant-plan dans la mise en œuvre de la planifica- tion de type TOD. Ainsi, en attirant un nombre im- portant d’usagers et de travailleurs, ces institutions contribuent grandement à l’attractivité du sect...

...t centres d’exposition d’une superficie de 1 000 m 2 et plus excluant les salles de spectacles; d) Parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par années; e) Équipement de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons e...

...arde, de protection ou d’attaque, dont le ch ien est sur une propriété privée, doit indiquer à toute personne désirant pénétrer sur la propriété, qu’elle peut être en présence d’un tel chien et cela, en affichant un avis...

...une superficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spectacle; e) les parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de sa...

...énario alternatif vise à densifi er davantage les espaces disponibles au développement ou au redéveloppement, en tirant profi t de la proximité de la gare de train de banlieue. Ainsi, des bâtiments de plus fort gabarit (quatre étages)...

...séance ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté, en retirant les points 5.4 ( Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement...