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...2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans) (contrat 2024-74), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE l’évaluation de la soumission s’est faite par voie de pointage à l’aide d’une grille...

...tion 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions...

............ 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 18 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UN PLAN DE LOTISSE...

...attribution à la suite d’une procédure ouverte ou sur invitation écrite : les documents d’appel d’offres, la soumission retenue ainsi que la résolution d’a ttribution du contrat . 4° « demande de prix » : processus simplifi...

...MAINE D’APPLICATION ................................................................... 243 ENSEIGNE AUTORISÉE SANS L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ........ 243 SECTION 3 ENSEIGNES AUTORISÉES POURS UN USAGE PRINCIPAL DES CL...

...ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux...

...es ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoy...

...l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Inst...

...ement 1373 N.S. 11 11 Le nombre de bacs attribués par type d’unité dont la date d’émission du permis de construction est antérieur e au présent règlement est indiqué ci -dessous : Nombre de bacs...

...e deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION...

...6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt t...

...uverte Contrat 2026 -22 – Fourniture d'un camion outil pour asphalte La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises in...

...Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification . DO...

...ur 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de produits chimiques , plus spécifiquement la fourniture de chaux hydratée, pour la période...

...t du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . De...

...Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services en électricité afin d’effectuer l’entretien et la réparation des bâtiments municipaux...

...Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’entretien et la réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation pour les années 2026 à...

...– Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau potable à la sta...

...ent d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveil...

...de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) provenant de l’écocentre...

...202 5-75 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératrice à la station de purification . DOCUMENTATION...

...mionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUME...

...ntrat 2026 -25 – Fourniture d’une surfaceuse électrique pour l’aréna La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes o...

...Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues . DOCUMENTATION DISPONIBL...

...ent d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveil...