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Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590......

Avis de publication Règlement s 1267 -2 N.S. et 13 55 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s su......

...nt épurateur destiné à épurer les eaux usées. L. LAMBREQUIN: Ornement découpé bordant un auvent. LARGEUR DE TERRAIN: Voir frontage de terrain. LARGEUR D'UNE EMPRISE: Distance entre les lignes de propriété de...

...que la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment principal. Le tout, selon les principes suivants : i) un...

.......................................................................................................... 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ............................................................................................... 21 CALC...

...sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de lignes d’autobus Largeur insuffisante des trottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du transport en commun à l’intéri...

...lainville / Saint-Joseph / Dubois / l’îlot Blainville / Saint-Joseph / Dubois / Turgeon, est caractérisée par une largeur Turgeon, est caractérisée par une largeur excessive, une absence d’encadrement excessive, une absence d’encadreme...

...re minimale (m) 18 38Nombre d’étage (s) min. 4 39Nombre d’étage (s) max. 4 40Hauteur minimale (m) 10 41Hauteur maximale (m)42Largeur minimale (m)43Profondeur minimale (m) PIIA (Village) 44Sup. d’implantation au sol min. (m2) 600 PIIA (Gare) 45Sup...

...ante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et...

...peint et précuit en usine, le clin de bois peint et précuit en usine et le clin de bois véritable, peint ou traité d’une largeur maximale de 0,1 mètre peuvent être utilisés lorsqu’ils sont compatibles avec les matériaux de revêtement extérieur...

...es d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Largeur de la case (mètres) Profondeur d'une rangée de cases (mètres)...

...(rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnemen...

...t visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT...

...nts de zonage et de lotissement en vigueur qui peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure sont les suivantes : 1° La largeur, la profondeur et la superficie minimale d’un lot intérieur ou d’un lot d’angle, prescrites aux tableaux des spécifi...

...camion doit accéder à une propriété privée : a. allée de circulation dégagée, d’une pente inférieure à 5 %; b. largeur minimale de 4 mètres, libre d’obstacles; c. aire de chargement avec pente inférieure à 2 %; d. accès maintenu...

...gne, sauf les oriflammes, ne doit pas avoir plus de 20 m 2 . Enseigne murale L’enseigne ne dépasse pas la largeur ni la hauteur du mur ou du pignon sur lequel elle est installée La saillie maximale par rapport au mur qui la sup...

...male (m) 12 38 Nombre d’étage (s) min. 1 39 Nombre d’étage (s) max. 2 40 Hauteur minimale (m) 5,5 41 Hauteur maximale (m) 42 Largeur minimale (m) 25 43 Profondeur minimale (m) 30 PIIA (Village) 44 Sup. d’implantation au sol min. (m2) 750 PIIA (Gare)...

...ue formant un arc en ogive, située à la croisée des 4e et 5e étages de la façade ouest du Collège Lionel-Groulx (autrefois l’entrée principale du Séminaire). Celle-ci a été reproduite en bois, recouverte de vinyle réfléchissant et mise en scène dans...

...lors des travaux sont refaits par la Ville aux frais du propriétaire. Il en va de même pour les modifications à apporter aux entrées charretières, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement...

...paysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le règlement de zonage, article 106, permet 9 mètres maximum...

...Dépôt pour la plantation d’arbres Paiement des frais relatifs à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Certificat de localisation (180 jours après la fin des travaux) Soum...

...aysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le règlement de zonage, article 106, permet 9 mètres maximum...

...eur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante :   10 mètres lorsque la pente est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est...

...rtie au niveau du sous-sol. Un logement supplémentaire augmente le ratio de stationnement de l’usage H1 de 1 case. L’entrée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal....

.... Rendez-vous ensuite au point de départ indiqué sur la carte pour débuter votre course! Parc Jardin des Sources Entrée ch. De la Côte-Saint-Louis O. Débutant (1,6 km) Intermédiaire (2 km) Parc Ducharme Ent...