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...oire et aux cycles naturels et culturels. Ses projets au long cours, dont les ensembles majeurs Chrysalides , Lost in Time et Les Glaciers, se déploient souvent sur plusieurs années, intégrant une variété de médiums et de collaborations int...

...Projection du film et rencontre : de 13 h à 14 h 30 Ouverture des portes : dès 12 h 30 Cet événement comportera également un second volet en partenariat avec le Collège Lionel-Groulx. Les étudiants des groupes du cours d’Animati...

...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

...ités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES...

...siduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastructures municipa les ; ATTENDU QUE l...

...TRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent ê...

...services • Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Proximité d’un important bassin de population en croissance démographique ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstru...

...ent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’intensité commerciale peut y être qualifi ée de commerciale peut...

...PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS En plus de l’ensemble des dispositions du présent règlement, l’annexe B comporte un tableau des spécifications applicable à chacune des zones. Ce tableau contient des dispositions particulières app...

...ur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démo...

...sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâ...

...b) L’implantation du bâtiment principal assure une percée visuelle sur les bâtiments principaux et les points de repère importants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheton des CH...

...n quelconque dans un environnement sonore. 1.21 Émergence Différence entre le niveau de bruit ambiant, c omportant le bruit perturbateur et le niveau de bruit de fond équivalent, mesuré durant une période de temps don...

...e PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes a...

...mmandite de la part du Petit théâtre du Nord dans le cadre de l'organisation d'une soirée-bénéfice ; CONSIDÉRANT l'importance du Petit Théâtre du Nord en tant que théâtre professionnel de création dans la MRC Thérèse-De Blainvill...

...vra en ce sens, démontrer une sensibilité à l’histoire du site, à ses occupants et au cadre bâti. Il est important de créer un environnement dynamique et une relation entre le bâtiment et le domaine public en assurant par e...

...comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins q...

...nformément au Règlement 1352-1 N.S. et selon une entente adoptée en vertu de ce règlement ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QU 'hormis les dispositions...

...MOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes appl...

...e de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique de...

...icile à une ou plusieurs personnes et où l’on peut généralement préparer et cons ommer des repas, dormir et qui comporte des installations sanitaires . 4 Règlement 1362 N.S. Mandataire Entreprise ou spécialiste mandatés par l...

...MOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux norme...

...'une haie sera ajoutée entre l'aire de stationnement et la ligne de lot arrière ; ATTENDU QUE le projet comporte quelques dérogations mineures aux normes applicables au règlement de zonage 1200 N.S. ; ATTENDU QUE les do...

...pation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de sta...

...t impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logements étudiants et que l’usage H-5 n’est pas actuellement autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU QU’ u...