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...eur d’un bâtiment principal sont calculées en prenant la plus grande distance entre les 27 murs de façades opposées, en incluant les garages attenants, mais en excluant les constructions suivantes : abri d’auto attenant, véranda, galerie, perr...

...tition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Grou...

...sses- Laurentides signée en 2024 précise à l’article 4 que « lorsqu’une ville qui n’est pas partie à l’entente a conclu une entente avec une des villes à l’entente, elle n’est aucunement considérée comme étant partie à l’e...

.... Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques...

...tides, en plus de permettre les corres- pondances intermodales avec le train et la voiture. L’un des axes stratégiques inclus au Plan stratégique du CITL vise le développe- ment d’une culture du transport collectif. Les actions que le CITL...

...pitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui v...

...ue le coût des travaux de construction ou de modification est égal ou supérieur à 100 000,00 $ (matériaux et main-d’œuvre inclus) ; 2° Plans et devis de la structure dans le cas d’ajout ou de modification de l’installation d’éléments de charpente...

...es pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coûts associés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné...

...res pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coûts associés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par...

...Les travaux prévus dans le présent règlement ont pour but de construire un nouvel aréna d’une glace, incluant 6 vestiaires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs,...

...changement d’usage USAGE RÉSIDENTIEL MULTIFAMILIAL • Ajout ou changement d’usage dans un bâtiment existant (incluant l’ajout de logements) Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Aucune norme Interdit dans l’e...

...Les travaux prévus dans le présent règlement ont pour but de construire un nouvel aréna d’une glace, incluant 6 vestiaires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs...

...re culturel, le pôle universitaire et un CLSC.universitaire et un CLSC. Pôle civiquePôle civique • • : le pôle civique inclut l’hôtel : le pôle civique inclut l’hôtel de ville de Sainte-Thérèse, le centre des arts de ville de Sainte-Thérèse,...

...la rue Saint -Jacques Ouest , au coin de la rue Bélisle, en tout temps, du 1 er décembre au 15 avril inclusivement, tel qu’en fait foi l’annexe A ci -dessous. Article 101.6 5 Il est interdit d’arrêter et de st...

...: L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement,...

...ncernant l’entraide et la fourniture de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres sont conclue s avec une ou des municipalités, les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente...

...trats aux cadres faisant partie des catégories suivantes et impliquant une dépense maximum par contrat (taxes incluses ) apparaissant en regard de chacune de ces catégories, à savoir : 10 Directeur général 60...

...nsmise à l’Autorité compétente pendant la période d’app lication du Programme de subvention. De plus, elle doit inclure les pièces justificatives suivantes : a) Un document ou un tableau synthèse indiquant, pour chaque Fact...

...tes les dispositions du projet de résolution qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide, pourront être incluses dans une résolution qui n'aura pas à être approuvée par les personnes habiles à voter. CONSULTATION DU PROJE...

...tes les dispositions du projet de résolution qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide, pourront être incluses dans une résolution qui n'aura pas à être approuvée par les personnes habiles à voter. CONSULTATION DU PROJE...

...e Toutes les dispositions du projet de règlement qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide, pourront être incluses dans un règlement qui n'aura pas à être approuvé e par les personnes habiles à voter. CONSULTATION DU...

...nde Toutes les dispositions du projet de règlement qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide, pourront être incluses dans un règlement qui n'aura pas à être approuvé e par les personnes habiles à voter. CONSULTATION DU PR...

.... SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — r...

...Toutes les dispositions du projet de règlement qui n'auront fait l'objet d'aucune demande valide, pourront être incluses dans un règlement qui n'aura pas à être approuvé e par les personnes habiles à voter. CONSULTATION DU PROJET :...

...ES D'ENTREPOSAGE DU CHALE T DUCHARME (ENVIRON 30 P²) Organisme partenaire : gratuit Privé : 90 $ par mois (taxes incluses) *NOTE : Ces espaces peuvent être récupérés en tout temps par la direction du Service pour répondre aux...