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...one C-2 216- 1. Cette partie de territoire comprend les lots 260-103, P.80-32 et 68-15, d'une superficie totale approximative de 6 399,15 mètres carrés, tous du cadastre de la Paroisse de Sainte-Thérèse- de Blainvil...

...cente à une rue, et la marge latérale prescrite; v) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item « 36. Latérales totales minimales (m) », indique la somme minimale qui doit être obtenue en additionnant chacune 26 des distances entre le...

...èglement. ARTICLE 4 : L’article 3 du 13 34 N.S. est remplacé par le suivant : Pour se procurer le montant total à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt, au moyen d’une...

...ent. ARTICLE 4 : L’article 3 du 13 34 N.S. est remplacé par le suivant : Pour se procurer le montant total à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt, au moyen d’une...

...ISER QU’ en 2026, cette tarification devra être révisée, ou remplacée par une entente, afin de tenir compte de la valeur totale des services incendie fournis par la Ville de Sainte-Thérèse et de prendre ainsi en considération, sans s’y limiter,...

...vant : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la réalisation des travaux de construction d’un aréna tel que décrit à l’annexe...

...suivant : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la réalisation des travaux de construction d’un aréna tel que décrit à l’annexe...

...ments lorsqu’à la suite de la réalisation des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie...

...tutionnel Lionel-Groulx• Le parc industriel• Le site de la Commonwealth Plywood * Rapport souhaité entre la superficie totale de plancher d’un bâtiment et la superficie totale du terrain. DENSITÉS FAIBLE MOYENNE HAUTE PPU SECTEUR DE LA GA...

...Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . A...

...ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour un montant total de 4 24 5 000 $ et permettant la réalisation de travaux de construction ou de réfection ou de constru...

...: Le conseil municipal est autorisé à effectuer l ’ac quisition de véhicules et d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ART...

...em " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Mon tant estimé : 682 500 $ Amortissement : 10 ans Taxation : Les personnes...

...item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 20 au 23 j...

...la préservation d’espaces naturels. La superficie du terrain devant être cédé doit équivaloir à 10 % de la superficie totale du site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans certains cas, la Ville peut convenir avec le propriétaire que...

...e détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces complémentaires et occupées par un seul...

...-00 3 Le projet a pour objet de permettre l’ajout de deux (2) logements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logement s, malgré que l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de...

...qu’exigé au tableau des spécifications H -401. • Permettre un ag randissement de la propriété avec une marge latérale totale de 4.50 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tels qu’exigé au tableau des spécifications H...

...e 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à condition que l’épaisseur totale n’excède pas 30 cm. v N’est pas visée par le cadre normatif : une excavation de moins de 50 cm ou d’une superficie de...

...x, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, qui comptait en janvier 2024 un total de 21 375 électeurs domiciliés et 87 électeurs non domiciliés, pour un grand total de 21 462 électeurs, est d...

...1.9 Bruit Tout son ou ensemble de sons, harmonieux ou non, perceptible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources p...

...PPCMOI -2025 -00 3. Le projet a pour objet de permettre l’ajout de deux (2) logements au 8, rue Lonergan , portant le total à cinq (5) logement s, malgré que l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spé...

...du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la superficie des rues et celle des espace...

...m) 4 4 Marges 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre détage (s) min. 2 2 Hauteur...

...,73 mètres au lieu de 15 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge latérales totales 17,86 mètres au lieu de 30 mètres comme exigé à la grille des spécifications P -481. • Autoriser une marge a...