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Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan des zones PAE 1 et 2
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Plan de la zone PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Images d’inspiration pour la zone de PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interve...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ntraintes liées à la présence des grandes infrastructures de transport : voie ferrée, autoroute, etc. RÈGLEMENT SUR LES PAE En ce qui concerne le règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), des ajuste- ments s’avèrent nécessaires...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...e plancher max. (m2) PIIA (Affichage) 48Rapport bâti / terrain min. Projet intégré PPU 49Rapport bâti / terrain max. 0.7 PAE Usage conditionel 50Rapport plancher / terrain min. Zone contrainte PPCMOI 51Rapport plancher / terrain max. 52Large...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...s terrains adjacents doivent être construits; Pour les terrains situés à l’intérieur d’un plan d’aménagement d’ensemble (PAE), en vigueur avant le 5 mars 2015, et à la condition que le PAE vise les typologies ou les densités; Pour les terrain...
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Secteurs de planification particulière
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme...RS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OH...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78 N.S. (04-12-23) Règl. 1200-...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...are) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78 N.S. (04-12-23) Règl. 1200-91...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme... PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...) PIIA (Curé -Labelle) PIIA (construction & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 120...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78 N.S. (04-12-23) Règl. 1200-...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...plancher max. (m2) PIIA (Affichage) 48 Rapport bâti / terrain min. Projet intégré PPU 49 Rapport bâti / terrain max. 0,40 PAE Usage conditionel 50 Rapport plancher / terrain min. Zone contrainte PPCMOI 51 Rapport plancher / terrain max. 52 Large...