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Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c...

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent...

Le plan d’urbanisme dresse un portrait global de l’aménagement du territoire de Sainte-Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

...té se rencontre le second mardi de chaque mois. Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur...

Le Service de l’urbanisme et du développement durable travaille à la réalisation de la vision d’aménagement du territoire. Celle-ci passe par l’application de la réglementation établie, donc par l’émission de permis, par des inspections et par l’acc...

...re le second mardi de chaque mois. Demande Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la rencontre suivante du comité, de façon à permettre son...

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : udd@sainte-therese.ca......

...aire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat ou une lettre de procuration du propriétaire; 3° Dans le cas où la dérogation vise la largeur, la profondeur ou la superficie minimale d’un...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels...

...ant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le devenir à la suite des travaux....

...d'entreprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois;  être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont coproprié taires ou cooccupants depuis au moins 12 mois c...

...dans le cadre du Programme de subvention est propriétaire d e la propriété admissible , sous réserve d’une procuration conforme désignant dûment un autre représentant. Dans le cas d’un immeuble détenu en copropriété,...

...treprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois; • être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois...

...reprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois; • être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 moi...

...d'entreprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois;  être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois c...

...d'entreprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois; • être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois comme ce...

...qui fournit la Demande d’ admissibilité au Programme est le propriétaire du bâtiment admissible , sous réserve d’une procuration conforme désignant dûment un autre représentant. ARTICLE 13 R E N S E I G N E M E N T F A U X...

...d'entreprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois;  être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois c...

...odification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développement durable préalablement à leur réalisation. Avertissement Les informations ci-dessus so...

...nt analysées par un comité multidisciplinaire afin de valider la recevabilité du projet. Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans...

...emettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une fois le do...

...d'entreprise dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois; • être désigné, au moyen d'une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois comme ce...