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...tout autre équipement nécessaire à la régénération de l'air. Cet espace doit être maintenu dans un état de propreté acceptable et exempt de vermine, rongeur, insectes, détritus jonchant le sol, ou tout autre élément...

...abandon ; 2° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à conserver un aspect de propreté et d'uniformité ; Ç
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...rer la disposition à ses frais et en conformité avec les lois et règlements en vigueur. ARTICLE 19 : ENTREPOSAGE, PROPRETÉ ET PRÉVENTION DES NUISANCES Tout occupant ou propriétaire d’un immeuble doit assurer l’entreposage adé...

...aires, etc.) Réduction des matières résiduelles et consommation responsable (zéro déchet, réutilisation, troc, etc.) Propreté et mobilisation citoyenne (corvées de nettoyage, brigades vertes, mobilisation locale) Mobilité durable (projets...

...es à déclaration obligatoire . Entretien Le poulailler et le parquet doivent être maintenus dans un bon état de propreté : Les excréments doivent être retirés chaque jour du poulailler et être déposés dans le bac à matières...

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...s, etc.) Réduction des matières résiduelles et consommation responsable (zéro déchet, réutilisation, trocs, etc.) Propreté et mobilisations citoyennes (corvées de nettoyage, brigades vertes, mobilisation locale) Mobilité durable (pr...