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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tout autre équipement nécessaire à la régénération de l'air. Cet espace doit être maintenu dans un état de propreté acceptable et exempt de vermine, rongeur, insectes, détritus jonchant le sol, ou tout autre élément...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments...abandon ; 2° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à conserver un aspect de propreté et d'uniformité ; Ç oA 0AA GA1 A 0A#A::yAA M"A Ay A ...
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Poulailler urbain
Rubriques...es à déclaration obligatoire . Entretien Le poulailler et le parquet doivent être maintenus dans un bon état de propreté : Les excréments doivent être retirés chaque jour du poulailler et être déposés dans le bac à matières...
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Qualité de vie
RubriquesIl encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.