5 résultats pour

...3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public –...

...tennis et soccer dont l’utilisation d’accès est contrôlé et ce, sans l’autorisat ion de l’autorité compétente. 9.8 Barbecue Constitue une infraction et est prohibé le fait d’utiliser dans un parc, un appareil mobile de c...

...on 3.5 Adoption du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administratio...

...’électricité, de chauffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, barbecue, poêle à combustible ou cheminée 1 case / 30 m 2 C1 -03 -06 Vente au détail de revtement de plancher 1 case /...

...B. Métal - Fer, aluminium, cuivre, plomb, zinc, fils, gouttières, jantes de pneu, bains de fonte, barbecues, bases de lit, bicyclettes, filage, etc. Pneus usés : - Pneus avec ou sans jante; - Pneus de vélo et...