137 résultats pour

...trale, un tel espace est considéré comme un lot pour la seule fin d'identification du premier lot. LIGNE DE RECUL: Lignes de recul avant, latérales et arrière qui déterminent sur le lot le polygone dans lequel la...

...ans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’ident...

...especter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le droit d’uti...

...sent à partager avec la Ville ou tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme. Le demandeur accepte que la Ville utilise les informations, preuves...

La Ville désire recueillir les informations relatives aux dommages causés par les pluies diluviennes du 9 août dernier. Ce formulaire permettra aux résidents d'informer la Ville quant à leur situation. Ce formulaire n'en n'est pas un de réclam...

...n de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences...

...effet de : • Permettre que l’agrandissement en cour latérale droite du bâtiment principal ait une marge de recul arrière de 0,75 m plutôt qu’une marge de recul arrière minimale de 8 m comme exigée à la grille des...

...s. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une marge de recul avant de ± 3,9 mètres plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H-304. • Permettre un...

...seil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mètres exigé à la grille des spécifications C -356. • Permettre la...

...le 35 du règlement de lotissement 1201 N.S. article 35 et à la grille des spécifications H-304.  Permettre une marge de recul avant de 1,8 mètre plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H-304.  Permettre une m...

...e de la seigneurie de Blainville. Un premier presbytère-chapelle est alors construit afin de permettre aux paroissiens de se recueillir à l’occasion des célébrations religieuses. Cette église était construite en bois et se trouvait à peu près à l’ang...

...construction ou de démolition, l’entrepreneur ou le propriétaire doit installer un conteneur d’une capacité suffisante pour recueillir les débris de construction ou de démolition. Ce conteneur doit être installé sur le terrain. Un permis de con...

...de poignées. Changement d’heure Le prochain changement d’heure aura lieu dans la nuit du 2 au 3 novembre . Nous reculerons d’une heure. Profitez-en pour vérifier, remplacer et recycler adéquatement les piles de vos avertisseurs de f...

Cette planification stratégique couvrira une période de dix ans, soit de 2025 à 2035. Elle servira de feuille de route pour orienter les actions municipales et encadrer le développement du territoire, tout en demeurant assez souple pour s’adapter au......

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...portant en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est recueilli par les Sœurs de la Charité de Montréal (Sœurs Grises); il s’agit là d’une faveur qu’il n’oubliera jamais. Fabien D...

...ainte-Thérèse, afin d’y enterrer un grand nombre de victimes. Cet espace est converti en jardin commémoratif où l’on peut se recueillir en mémoire des victimes. On y trouve d’ailleurs deux énormes roches provenant du site de l’écrasement et un monume...

...e à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Cette politique décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès...

...t des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appe...

...nsommation d’eau potable. Ils peuvent également écrire à l’adresse compteur.eau@sainte-therese.ca pour obtenir les données recueillies par la Ville. Notez que les données individuelles de chaque résidence resteront confidentielles.

...tiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété,...

...a Ville de Sainte-Thérèse installera 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction...

...personne en cas d’évacuation d’urgence L’inscription au programme est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. En savoir plus

La Ville désire recueillir les informations relatives aux dommages causés par les pluies diluviennes du 9 août dernier. Ce formulaire permettra aux résidents d'informer la Ville quant à leur situation. Ce formulaire n'en n'est pas un de réclamation,...

...• Revoir les différentes normes en lien avec l’im - plantation des bâtiments, la hauteur des bâti- ments, les marges de recul, les aménagements de terrain, etc. RÈGLEMENTS D’URBANISME PPU SECTEUR DE LA GARE | MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT | 65...