11 résultats pour

...........................................\ .............. 55 5 — MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT POTENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACAN...

...ux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la rue Dubois à la voie fe...

...NT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS LORS DE SUBDIVISION CADASTRALE OU LORS DE REDÉVELOPPEMENT DE SITE ............................................................................................ 6...

...ifs à l’aménagement, à la modification ou à l’annulation de l’entrée charretière ont été payés. 15° Les frais relatifs au redéveloppement de site ont été acquittés, le cas échéant. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) CONDITION ADDITIONNELLE...

...is de l’annexe C) 5° Lorsque des stationnements de surface sont aménagés, ils doivent l’être de façon à permettre le redéveloppement futur de cet espace a) Le stationnement est concentr plutt que morcel, de faon ventuellement permett...

...le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’imp...

...’habitation. ______________________________________________________________________ Règl 1206-14 (07/09/2021) Projet de redéveloppement de site Tout projet de développement, de construction, de modification de bâtiment ou d’occupation d’immeub...

...en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur le terrain du 55, rue des Pianos / 12, rue Lesage ; CONSIDÉRANT QU ’une petite portion du...

...ilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T QIE le terrain...

...Coûts associés Permis de démolition : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus l...

...le d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraîne un dynamisme exceptionnel avec l'arrivée de nombreux jeunes entrepreneurs o...