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...incluant tous les pesticides (à faible impact ou non) sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin, en complétant le présent formulaire ainsi que les documents obligatoires. La Ville de S...

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1357 -1 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de S ainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 69 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...2 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du...

...permettre l’exécution des travaux de déblaiement ou d’enlèvement de la neige ou de la glace. 23.8 Inscription au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résident...

...ance. Si le propriétaire fait appel à un professionnel pour effectuer l’application des pesticides, il doit consulter le registre municipal des entrepreneurs en application de pesticides. (Ce registre ne constitue pas un endossement de la part de...

...que tout chien doit être identifiable en tout temps par une médaille. Ainsi, le propriétaire ou gardien d’un chien doit l’enregistrer et se procurer une médaille réglementaire (au coût de 25 $ tous les deux ans) auprès de la SPCA Lanaudière Basses-...

...er et inspirer. Mais au-delà de l’intellectuel, les Thérésiennes et Thérésiens se souviendront surtout d’un homme proche des gens, accessible et attentif à la réalité de chacun — qu’il s’agisse d’un étudiant, d’un ouvrier, d’un commerçant ou d’un élu...

...inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions nécessaires. Vous identifiez et complétez les formulaires et les envelo...

...r opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneigement doivent s’assurer q...

...stantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones dont on retrouve la trace dans les premiers registres : Hettrick, Buchanan, Kimpton, Gilmour, Morris, Millar, Oswald, Hamilton et Dobie. Un lieu de culte En 18...

...le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courri...

...ecteur ou la personne qui atteste son identité. Vous remplissez les formulaires requis. Vous remplissez et signez le registre contenant leurs décisions. Compétences et habiletés Vous avez une facilité à communiquer avec le pu...

...ure, de haies de cèdres, de relation entre propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un processus, les gens doivent communiquer avec l’organisme Mesures Alternatives des Basses-Laurentides au 450 437-9903 ou sur leur site We...

...t interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du service de transport adapté ne sont pas admissibles au TAXIBUS, celui-ci n’étant pas adapté...

...ésirait ainsi marquer l’importance, pour l’histoire et le développement de Sainte-Thérèse, de ce quartier particulier et des gens qui l’ont bâti, pendant l’effort de guerre des années 1940. Crédit photo : National Film Board of Canada. Photothèque/L...