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..., terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu rapidement en entrant en contact avec une...

La sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde

...pécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle zone se trouve une propriété. Consultez le...

...Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails...

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

La Ville évite de favoriser des organismes en y référant ses citoyens, mais l’offre de formation en ligne sur le sujet est assez vaste.

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur......

Non, ces sacs peuvent altérer la qualité du compost et occasionner des étapes de traitement supplémentaires. Seuls les sacs de papier sont acceptés.

Cet été, une programmation bonifiée d’activités dirigées sera offerte dans différents parcs à travers la ville. Des instructeurs seront sur place pour vous faire bouger, découvrir des disciplines artistiques ou parfaire une autre langue! Aucune...

En disposant des lingettes dans la poubelle plutôt que dans la toilette, les citoyens aideront à éviter que des sommes considérables soient investies dans la réparation et l’entretien de la machinerie endommagée par l’accumulation de lingettes dans...

...iennes sont invitées à se rassembler pour célébrer la Fête nationale et à venir participer aux nombreuses activités offertes dans les parcs suivants : Parc De Sève Parc Charles-Bosson Parc Damase-Juteau Au programme :...

...nte-Thérèse, le samedi 10 mai est maintenant levé. Toutefois, d’autres avis d’ébullition préventifs sont toujours en vigueur dans certains secteurs de la Ville. Si vous ne faites pas partie des secteurs mentionnés ci-bas, l’avis d’ébullition préventi...

...mentionne le maire de la Ville, monsieur Christian Charron. « Je tiens à souligner le travail du Service des communications dans le cadre de ces deux campagnes, mais également de tous les acteurs qui ont contribué à la réussite de ces projets, tel q...

...ace MUNI , cet événement est une occasion idéale pour tisser des liens avec son voisinage en organisant une activité festive dans son quartier. Des subventions pouvant aller jusqu’à 100 $ seront remises par la Ville afin d’encourager l’organisat...

...on contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautai...

...agrandissement d’un bâtiment principal du groupe Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) qui est visible de la rue dans la cour avant, la cour latérale, la cour latérale adjacent à une rue ou la cour arrière adjacente à une rue; 4° La co...

...partie de règlement régissant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terrains dans la ville, sont abrogés à toutes fins que de droit et remplacés par le présent règlement. Est plus part...

...ROFONDEUR D’UN LOT ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE ............................................................................................. 21 LO...

...lité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité entre de...

......... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE...

............................ 27 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION DANS LA ZONE À RISQUE D’ÉROSION OU DE MOUVEMENT DE TERRAIN ....................................................................

.............. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ..........

...chement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour évi...

...ait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subsé...

...s organismes nocifs pour votre santé.  Si le goût ou l’odeur est trop prononcé, laissez reposer l’eau au réfrigérateur (dans un pichet de verre, sans le couvrir) avant de la consommer. Eau blanchâtre Ce phénomène est causé par de très...