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Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-coll...

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : genie@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendredi,......

...ment 1329 N.S. a été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les...

Les bâtiments municipaux suivants sont accessibles aux personnes à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell......

Coordonnées 111, boulevard du Curé-Labelle Rosemère (Québec)  J7A 4C1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2700 Courriel  : stationdepurification@sainte-therese.ca

Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr......

...ur d’un bâtiment, d’une construction ou d’un ouvrage pour constater si les règlements d’urbanisme et les autres règlements municipaux y sont respectés, pour y constater un fait ou pour vérifier un renseignement nécessaire à l’exercice du pouvoir d...

...omination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formation, Service de la gestion du terr...

...programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménagement de l’aire TOD Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sainte-Thérèse PPU SECTEUR...

...et Ducharme – honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 -54 - déneigement des stationnements municipaux 5.4 Adjudication du contrat 2024 -63 — mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carb...

...ons (ICI), dont les manufactures, les bureaux d’affaires, les commerces en gros et de détail, les restaurants, les édifices municipaux, les organismes à but non lucrat if, les institutions scolaires (c. -à-d. écoles primaires, secondaires, CÉGEP,...

...rs qui lui sont conférés par le présent règlement. Le Conseil peut nommer par résolution un ou des fonctionnaires municipaux chargés d'aider le Chef du service de l'urbanisme ou de le remplacer. 2.2 L'INSPECTEUR DES BÂTIMENTS...

...règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ; ➢ Règlement 13 74 N.S. - décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Saint...

...ormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlemen...

...ivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coû...

...ses de stationnement réparties à l’intérieur de stationnement réparties à l’intérieur de deux grands stationnements municipaux. deux grands stationnements municipaux. Ces stationnements desservent à la fois Ces stationnements desserven...

...nder le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM ) 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1358-1 N.S. ayant pour objet d’amender le r...

...ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu...

Ces équipements permettront d’assurer la continuité des opérations de pompage des eaux et le maintien de services municipaux essentiels lors de pannes d’électricité causées notamment par des tempêtes, des pluies abondantes ou d’autres événements mét...

...er le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) 3.2. Modification par résolution du règlement d’emprunt 1357 N.S. 3.3. Avis de motion et dépôt du proje...

...le coût 3.11. Adoption du règlement 1369 N.S. décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût...

...tion de purification de l'eau 5.3. Adjudication du contrat 2025-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la Ville de Bl...

...CATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une cara...