92 résultats pour

...e la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique...

...Chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis....

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’...

...uction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de...

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

...orisation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructu...

Service de recyclage Sterling inc. Téléphone  : 450 258-2000 Site Web Multirecyclage S.D. Téléphone  : 1 888-306-5151 Site Web Écocentre Bois-des-Filion Téléphone : 450 621-1460 , poste 3306...

...contrat 2025-19 — Fourniture d'une remorque chauffante pour enrobés bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services...

...5.3 Adjudication du contrat 2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation méca...

...Modification aux fondations ou à la structure du bâtiment • Remplacement du tapis par du bois franc Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $ Remplacement du...

...chauffage en le faisant inspecter par un professionnel qualifié au moins une fois par année ou lors d’une modification ou du remplacement du système. Vérifiez régulièrement que rien n’obstrue la cheminée, comme un nid d’oiseau, des déb...

...-chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis...

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriéta...

...Responsabilité en cas de bris, perte ou vol En cas de bris, de perte ou de vol d’un équipement emprunté, les coûts de remplacement de cet équipement sont à la charge de l’utilisateur (valeur à neuf).

...mberie. Dans le cas d’une entrée de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence de ce problème est élevée et un remplacement est requis pour éliminer le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors req...

...éphone : 450 471-9424 Courriel : infosac@omhrn.com Liste des ressources offrant des logements sociaux Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse 69, rue Turgeon, Sainte-Thérèse 450 979-4955 R...

...Consultez le Règlement 1339 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour...

...sans rémunération, de leurs photos dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par...

...èse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subvention permettant le remplacement de huit structures.

...sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...sible, sans rémunération, de leur photo dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérification par les...

...nauté thérésienne depuis plus de 25 ans. Tous les items reçus seront inspectés, nettoyés et réparés au besoin à l’atelier de recyclage de jouets de l’organisme. Les jouets ainsi rafraîchis seront vendus à prix modiques et les profits générés seront r...

...demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour rempl...

...cine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à un...

...cine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à un...