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...160 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR .................................................................. 160 MACHINES DISTRIBUTRICES ................................................................. 160 MUR-ÉCRAN .....................................

...Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore un espace. COLLECTRICE: Rue qui traverse la totalité ou une portion importante du territoire d'un quartier et ayant un rôle...

...e (7 à 10 m) et le stationnement est généralement per- mis de part et d’autre de la chaussée. Le station- nement est, en revanche, interdit sur le boulevard Desjardins ainsi que sur le tronçon de la rue Tur- geon compris entre le boulevard Des...

...DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1 N.S....

...NCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille e...

...t comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan et de ses révisions, le ca...

...c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations d’élevage, une maison d’habitation d’une superficie d’au moins 2...

...ipaux et corporatifs afin d’enrichir les sols. Au lieu de prendre le chemin de l’enfouissement, cette précieuse matière est revalorisée dans une logique d’économie circulaire! Marche à suivre Réservez une date de collecte  en l...

Le foyer à éthanol est un produit décoratif préfabriqué qui gagne en popularité. En revanche, il est susceptible de provoquer de graves brûlures, des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez u...