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...: gravure à l’eau-forte, sculpture à la cire perdue, collage et assemblage Dimensions : 60 cm x 36 cm x 28 cm La sagesse des livres est un projet réalisé grâce au soutien financier du gouvernement du Québec et de la MRC de Thérèse-De Blai...

De 11 h à 16 h Animation, jeux gonflables, maquillage, sculpteurs de ballons, musique et plus encore! Parc De Sève Parc Charles-Bosson Parc Damase-Juteau Dès 17 h, la Fête continue au Village de Sainte-Thérèse!......

...te 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spéc...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

Nom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec)   J7E   3H2 Téléphone  : 450   965-1694......

........... 13 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS ............. 14 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUM...

...s de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des...

...Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil...

...CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ............................................................31 SECTION 1 GÉNÉRALITÉS ................................

...à risque technologique dans le secteur TOD. Ces derniers ont été identifiés en raison de l’utilisation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, boulevard...

...modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition; 3° Devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant êtr...

...outé dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la...

...pération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlem...

...opriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logements étudiants et que l’usage H-5 n’est pas actuellement autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU QU’ un lave-auto est prévu en sous-sol, que le règlem...

...des actifs municipaux 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Contrat d'acquisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de signatures 8.2 Tricentris - contrat de membre utilisateur - autorisation de s...

...PCMOI 2025-003 (R1) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de sign...

...spaces de stationnement actuel. Un réaménagement de ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonni...

...éemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.6 Dépôt du projet de règlement 1351 N.S. — usages conditionnels - contrôle des usages "bar" 3.7 Avis de présentation – Règlement 1351 N.S. - usages cond...

...- Adoption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S....

...N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.4. Dépôt du certificat de la procédure...

...agages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du serv...

...période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règ...