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...con, galerie, escalier, chambre froide, pièce de rangement érigé sous ces constructions et l’ensemble des constructions en saillie du bâtiment principal. Le tout conformément à ce qui suit : i) un chiffre inscrit dans une case vis-à-vis de l’item...

...direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtres et les choses des intempéries ou du soleil. B. B...

...) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisation de dtails ou d’lments architecturaux, tels que des colonnades ou...

...murale L’enseigne ne dépasse pas la largeur ni la hauteur du mur ou du pignon sur lequel elle est installée La saillie maximale par rapport au mur qui la supporte est de 0,15 m L’enseigne présente des lettres « CHANNEL » d...

...ement à cette fin ou équipé de dispositifs d'immobilisation de fauteuils roulants. Auvent Abri supporté par un cadre en saillie du bâtiment destiné à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseig...

...ler Armando Melo, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal prend acte du dépôt par la trésorière du rapport des faits saillants portant sur le rapport financier 2024 et le rapport du vérificateur externe ; ­ QUE ledit rapport soit publié su...

...cordance, courte échéance et prolongation 6.5 Radiation des soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES H...

...uit 6.1 Végétation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la hauteur d...

...tissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté...

...et la clôture doit être d’au plus 10 centimètres; La clôture ou le muret doit être dépourvu de tout élément de fixation, saillie ou partie ajourée pouvant en faciliter l’escalade; La clôture ou le muret ne doit pas comporter d'ouvertures pouv...

...et la clôture doit être d’au plus 10 centimètres; La clôture ou le muret doit être dépourvu de tout élément de fixation, saillie ou partie ajourée pouvant en faciliter l’escalade; La clôture ou le muret ne doit pas comporter d'ouvertures pouv...

...jusqu’à un maximum de 50   000   $. Travaux de restauration et préservation : murs, détails architecturaux, saillies, ornements, éléments structuraux Maximum 60   % des coûts admissibles Portes, fenêtres et toiture :...