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Les garderies et les écoles ont la possibilité d’effectuer des visites de la caserne de pompiers (sur rendez-vous seulement). Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux...

...l’aire TOD définie par la CMM ont été ajustées, afin de mieux refléter les caractéristiques du milieu, notamment pour respecter la délimita- tion de certains îlots urbains et le tracé de certaines voies de circulation. Ces limites sont identi...

...RS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le fonctionnaire désigné, dans l’exercice de ses fonctions : 1° S’assure du respect de l’ensemble des dispositions des règlements d’urbanisme; 2° Exige tous les plans, les devis, les documents et les r...

...ion d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur des bâtiments 2.3 P...

...SECTION 5 DISTANCE SÉPARATRICE RELATIVE À L’ÉPANDAGE DES ENGRAIS DE FERME ....... 296 DISTANCE SÉPARATRICE À RESPECTER POUR L’ÉPANDAGE DE LISIER ET L’ÉPANDAGE DE FUMIER .....................................................................

...nt d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4° Remplacement de portes avec...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de plan...

...-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux ino...

...u logement principal. Étapes du processus pour un agrandissement Étape 1 : Rencontre de coordination entre un inspecteur du Service de l’urbanisme et du développement durable et votre technologue ou architecte pour clarifier les détails...

...ication ; ATTENDU QUE les formalités prévues à la LEDMM, pour l’adoption du présent Code, ont été respectées ; ATTENDU l’avis de présentation donné sous le numéro 202 6-68 par Mme la Conseillère Jac...

...chitecturale du projet Étapes du processus Étape 1 : Rencontre de coordination entre un inspecteur du Service de l’urbanisme et du développement durable et votre technologue ou architecte pour clarifier les détails...

...nt stable et sécuritaire ; ATTENDU QU' hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d'urbanisme,...

...ns proposées: Évaluation de la possibilité de conférer au bureau • de poste une vocation multifonctionnelle (salle de spectacles, restaurants, ateliers, etc.) et d’utiliser la cour arrière de l’école adjacente comme gradins extérieurs (str...

...ée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les logements abordables et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces preuves afin de s’assur...

En raison des travaux de la rue Blainville Ouest, les spectacles seront présentés dans le stationnement de l’hôtel de ville. Ils auront lieu les mardis à 19 h 30 et des activités variées seront offertes dès 18 h 30. « Cette programmation estiva...

...les musées ou les centres d’exposition d’une superficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spectacle; e) les parcs d’attractions attirant un million de visiteurs et plus par année; f) les équipements de tourisme...

...jacente à une rue donne sur la cour latérale du terrain adjacent, l’implantation d’une piscine hors terre ou amovible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications.   Dans le cas d’un terrain transversal, un...

...uel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, a...

...(xx-xx-2026)1200-86 N.S. (30-01-2025) PIIA (Construction & agrandissement) situé à l’intersection de rues et ils doivent respecter les Ville de Sainte-Thérèse Zone C-351 Tableau (grille) des spécifications du règlement de zonage A- Usages autor...

...les du règlement de zonage ; ATTENDU QU 'hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'o...

...utorisation contraire émise par l'autorité compétente, tout raccordement doit être conçu de manière à ce que les conduites respectent le sens des branchements suivants: la conduite sanitaire à l'extrémité gauche la conduite pluviale au c...

...d’un bâtiment principal. Une clôture ou un muret est requis pour contrôler l’accès à une piscine creusée et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous. Une piscine creusée ne doit pas être située au-dessus d’une canalisati...

...ur du Village. Il abrite une salle moderne et adaptée pouvant accueillir entre 218 (formule cabaret) et 400 (formule debout) spectateurs. Plusieurs spectacles d’humour et de musique y sont présentés, de même que les projections des films de la série...

...t nouveau bâtiment industriel répondant aux critères et caractéristiques des industries de type II, doivent respecter intégralement les dispositions des articles 4.2 et 4.3 de la présente section, mut atis mutandis. ARTICL...

...l dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme,...