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...ertificat d’autorisation ou de certificat d’occupation, et ce, aux frais du requérant; 3° Exige le dépôt d’un certificat attestant que les matériaux ou le mode d’assemblage des matériaux utilisés dans un bâtiment, une construction ou un ouvrage so...

...résent règlement. Il refuse tout permis et certificats pour les travaux non conformes. 2.2.2.8 Demander une attestation comme quoi les plans et les travaux sont effectués en conformité avec les lois et règlements des autor...

...ouvert de gravier blanc ; toit pâle couvert d’un matériau dont l'indice de réflectance solaire (IRS) est d'au moins 78, attesté par le fabriquant ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présen...

...son il doit, sur certificat du médecin vétérinaire, être soumis à l’euthanasie. Si la maladie n’est pas attestée, l’animal est remis au gardien. Les frais sont à la charge du gardien, sauf s’il est prouvé que l...

...rs doivent se trouver près des aires où des personnes dorment et sur chaque étage de la maison. Entretenez-les Testez l’alarme de vos appareils en maintenant le bouton-test enfoncé jusqu’à ce que l’alarme retentisse. Le temps de réactio...

...NATURES D'APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès -...

...NATURES D'APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès -v...

...02 LE PÔLE INSTITUTIONNEL LIONEL-GROULX L’importance du pôle institutionnel autour de Col- lège Lionel-Groulx est incontestable en termes de visibilité pour Sainte-Thérèse et de retombées pour la communauté, notamment au niveau des emploi...

...SIGNATURES D'APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffière que le conseil municipal a approuvé le présent procès-verb...

...IGNATURES D'APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Conformément à l'article 333 de la Loi sur les cités et villes , nous attestons, en notre qualité de maire et de greffier que le conseil municipal a approuvé le présent procès-ver...

...dans un établissement scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit Septembre à juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de S...

...ant cégep, ses festivals attractifs et sa situation géographique près des grands centres urbains, est l’endroit parfait pour tester les dernières technologies conçues pour faciliter la vie des utilisateurs du transport en commun. Nous sommes ravis de...

...tembre, la Ville invite également les citoyens à faire une immersion dans la programmation de la session d’automne en venant tester un ou plusieurs cours gratuitement. Espagnol (débutant) : le 3 septembre, de 18 h 30 à 20 h, à l’hôtel de vil...

...os avertisseurs de fumée sont reliés à un centre de télésurveillance, avertissez d’abord votre fournisseur avant de faire le test. Chaque année, vous devez : Nettoyer les appareils à piles en passant légèrement l’aspirateur à l’int...

...première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilisez le barbecue de façon sécuritaire...

...compte d’inscription aux activités et tentez d’ajouter un item (peu importe lequel) à votre panier. Cela vous permettra de tester le bon fonctionnement du compte.