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................ 27 C OMPOSANTES DU CONCEPT EN F ONCTION DES DIFFÉRENTS SECTEURS ..................... 29 THÉMA TIQUES ET AMBIANCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ......

...ARBRES ADDITIONNELS ..................................................................... 308 ARTICLE 414.5 CARACTÉRISTIQUES MINIMALES DES ARBRES EXIGÉS ................................... 308 ARTICLE 414.6 ABATTAGE .........................

...TÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1....

...généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répondeurs t...

...t (voir croquis 1). Antenne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP...

...pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration de la qualité de l’air et la gestion durable des...

...a similitude dans la rythmique et les proportions des ouvertures 17 Objectifs Critères 4 Respecter les caractristiques particulières du cadre bâti des bâtiments principaux du milieu d’insertion a) Le bâtiment principal s’harmonise a...

...nt autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanitaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout). EAU POTABLE : Eau produite...

...de projectiles d’armes à feu, ou d’explosifs ou d’assauts ; 6° Postes d’observation et de surveillance de lieux non touristiques aménagés spécifiquement sur le toit d’un bâtiment et non accessibles au public, ou encore, les miradors ; 7° Matéri...

...ne marquise en cour latérale droite (salle paroissiale) , puisque les travaux prévus reprennent certaines caractéristiques des entrées existantes de l’église (architecture, objectif 1, 2 et 3). Toutefois, la marquise devra être fermée,...

...l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plus...

...ement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031...

...suppléant — 7 juillet 2025 au 17 novembre 2025 8.2. Demande pour le maintien du crédit d'impôt pour les dons aux partis politiques municipaux 8.3. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Programme d’hébergement t...

...opriée. De plus, la Ville se réserve le droit de négocier avec le proposant de son choix les caractéristiques du projet proposé, sans aucune restriction. Le dépôt d'une proposition et l'étude de celle -ci par la Vil...

...DU l’augmentation des risques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieurs é...

...ICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec opérateurs pou...

...IPTION DE L’ACQUISITION 1. Localisation Il s’agit d’une propriété non résidentielle comportant les caractéristiques suivantes : - Numéro civique : 120, boulevard du Séminaire Sainte -Thérès...

...Chiens et le parc du Jardin des Sources; - L’amélioration de l’habitat du poisson; - L’élimination des espèces exotiques envahissantes; - La plantation en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comp...

...Chiens et le parc du Jardin des Sources; - L’amélioration de l’habitat du poisson; - L’élimination des espèces exotiques envahissantes; - La plantation en rive; - L’aménagement faunique. De façon générale , les services comp...

...…/ 4 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitures en autopartage à raison de deux fois par année pour les trois (...

...ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de location des heures de glace — Aréna de Boisbriand — saison 2026-2027 10.2. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2026 10.3. Vente ambulante — parties de football du Collège Lionel-Gr...

...ion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenanc...

...autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autoris...

...torisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un...

...adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des...