95 résultats pour

Le ratio de distribution des bacs roulants (240 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble......

...emier programme au Québec et au Canada à être mis en place pour la récupération de produits visés, qui sont exclusivement de type commercial et institutionnel. Depuis le 30 septembre 2022, il est interdit de récupérer ou de valoriser un produit visé...

...rd 24 heures après les travaux de remplissage en un minimum de deux couches successives, la première en enrobé bitumineux de type EB-14 de 50 mm d’épaisseur et la deuxième, de type EB-10 S de 50 mm d’épaisseur. Les joints avec le pavage exi...

...Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

...bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de d...

...nt de l’avertisseur. N’installez jamais un avertisseur sur le dessus d’une armoire ou d’un frigidaire. Types d'avertisseurs L’avertisseur de fumée à ionisation est idéal pour les chambres à coucher et les corridors puisqu’i...

...Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis...

...t après les travaux projetés (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensible...

...N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10&n...

...Plan d’aménagement paysager (2 copies) Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé...

...mixtes totalisant 429 logements locatifs, répartis selon la typologie suivante : 42 studios ; 197 logements de type 3 ½ (1 chambre) ; 173 logements de type 4 ½ (2 chambres) ; 17 logements de type 5 ½, incluant 11 logements en bâ...

...citoyen.sainte-therese.ca . Cliquez sur le bouton « Inscrivez-vous » et complétez votre profil. Choisissez vos types d’avis Choisissez comment vous souhaitez être joint (courriel et/ou SMS) et les types d’avis désirés. Notez que l...

...u spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé S...

La récupération des appareils de congélation et de réfrigération de type commercial et institutionnel est rendue possible grâce à une entente avec la Société de récupération des appareils commerciaux (SORAC). La SORAC est l’organisme de gestion...

...Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis requis Permis non requis...

...essaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un t...

...einte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...on de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...ls nouveaux. Ainsi, les ouvertures cintrées et les lésènes témoignent de l’influence néoromane tandis que la rose, le gâble (type de fronton) et les pinacles renvoient au vocabulaire gothique. L'ornementation concentrée essentiellement sur la tour et...

Lors de cette présentation interactive, les enfants pourront approfondir leurs connaissances et découvrir plusieurs types de reptiles ! Inscription en ligne

...nt être démontées rapidement. Seulement quelques modèles sont disponibles. C’est en mai 1943 que les premières maisons de ce type, construites à Sainte-Thérèse, peuvent être enfin habitées. Toutefois, l’attribution de ces logements se fait grâce à l’...

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

...liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis. Politique de soutien aux organismes 

...créer votre compte sur la nouvelle plateforme pour choisir vos préférences de communication et pour vous abonner aux autres types d’avis.

...t avec son environnement immédiat. Les travaux suivants sont soumis au PIIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’in...