5 résultats pour

Les ventes de garage gratuites auront lieu du 22 au 24 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse. Le formulaire de demande de permis gratuit sera disponible sous peu.

...terrains où l’usage est spéci - fiquement autorisé en vertu de la régl ementation d’urbanisme. 35. Encans Les ventes à l’encan, sauf celle tenue sous l’autorité de la Ville, sont prohibées à moins d’une autorisation du cons...

...aires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURC...

...atuit Dates 2026 : 22 au 24 mai et 11 au 13 septembre Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage au...

...laire pour l’entretien de terrain 1 case /60 m 2 C10 -02 -02 Marché aux puces 1 case /30 m 2 C10 -02 -03 Ventes aux enchères 1 case /30 m 2 C10 -02 -04 Vente au détail de maison, chalet, maison mobile ou btiment préfabriqué...