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Le temps du verbe II
RubriquesAnnée : 2011 Médium : Acier inoxydable Localisation : Bibliothèque (devant la façade située sur la rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'int......
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Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...te loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c) le mot «QU...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments...itre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de contradiction, entre le texte proprement dit et les titres, le texte prévaut. 1.7.1.3 Quelque soit le temps du verbe employé dans le présent règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toutes les époques et...