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...Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle...

...Seulement dans les secteurs de PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue :   Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Lab...

...ux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adjacente à une rue, la cour arrière et la cour arrière adjacente à une rue. Une piscine creusée doit être implantée à...

...aire) et commencer à évaluer les mesures de mitigations projetées ( cartographie des zones de bruit ); Si le terrain est adjacent à une voie ferrée, vérifier que l’agrandissement peut être implanté à au moins 30 m de l’emprise du chemin de fer;...

...aire) et commencer à évaluer les mesures de mitigations projetées ( cartographie des zones de bruit ); Si le terrain est adjacent à une voie ferrée, vérifier que le bâtiment peut être implanté à au moins 30 m de l’emprise du chemin de fer; Vé...

...Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle...

...travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matér...

Emplacement  Adjacent à la bibliothèque, située au 150, boulevard du Séminaire (Québec)  J7E 1Z2 Situé au cœur du secteur institutionnel de Sainte-Thérèse et voisin de la bibliothèque municipale, le Sentier de poésie est un li...

...lus tard, le ministère des Affaires sociales prend en main l’établissement et donne le feu vert à la construction d’une aile adjacente au centre d’accueil destinée aux soins prolongés. L’endroit porte maintenant le nom de Centre d’hébergement Drapeau...

...En 1789, une église de bois fut construite sur les terrains de la fabrique. Un cimetière fut alors inauguré sur le terrain adjacent, près de l’hôtel de ville actuel de Sainte-Thérèse. Cet espace fut utilisé pour des inhumations jusqu’en 1807....

...ur tout travail d’abattage ou d’écimage d’arbre ayant un diamètre de 5 cm et plus, mesuré à 1,3 m au-dessus du niveau du sol adjacent ou ayant un diamètre de 7,5 cm et plus, mesuré à 15 cm ou moins du sol. Seul le propriétaire (ou une personne d...