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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Enseigne sur laquelle le message ou l'illustration est mobile. ENSEIGNE COMMERCIALE: Enseigne attirant l'attention sur une entreprise, une profession, un produit, un service ou un divertissement, mené, vendu ou offert...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...énagement de type TOD. LES COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT de l’attractivité de l’ensemble du secteur TOD. Une attention particulière est accordée à la gradation et l’intégration adéquate de la densité afin d’évi- ter l’implantation...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus pour les dplacements des vhicules, de...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...t quelconque; 2° est utilisée pour avertir, solliciter, informer, annoncer, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination...