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...lication des citoyens (Charrette d’idéation)Multiplicité des propriétaires fonciers dans le secteur de l’aire TODLes efforts déployés pour maintenir la mobilisation La mobilisation citoyenne Dynamisme de commerçants du centre-ville : mise...

...TECTION ET SÉCURITÉ D’UNE CONSTRUCTION .......................................................... 17 INTERDICTION DE FORTIFICATION ........................................................................................... 17 ÉLÉMENT DE F...

...par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terrains de stationnement à fort • • potentiel de développement potentiel de développement : le centre-: le c...

...ntraver Gêner, embarrasser dans ses mouvements ou ses actes de façon à créer un empêchement ou un inconfort à quelqu’un ou à quelque ch ose. 1.23 Entrepreneur Pour les fins de l’application du Chapitre 5, t...

...LEU ET ORANGE V3 VÉLO ROCKBROS ST120 GRIS SERIE V23 VÉLO TREK 7600 MAUVE 21 VITESSES V4 VÉLO NEVADA 26 FS CONFORT COULEUR V24 VÉLO HYPER BOUNDRYTRAIL NOIR V5 VÉLO ROCKHOPPER GRIS V25 VELO MARQUE INCONNUE AVEC PLUSIEU...

...ral de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adjudication du contrat 2023 -62 – achat d’un Fortigate 40F et son contrat de support de trois ans 2023 -311 2023 -312 2023 -313 2023 -314...

...imoniale du bâtiment : Aucune valeur patrimoniale : 10 000 $ Valeur faible : 25 000 $ Valeur moyenne : 35 000 $ Valeur forte : 100 000 $ Valeur supérieure : 200 000 $ Valeur exceptionnelle : 250 000 $ Le contrevenant doit, de plus, reconstit...

...ine ; En ce qui concerne les paragraphes b, d, e et f du présent article, les bâtiments qui ont une valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville en 2014 doivent util...

...voies cyclables. 3.5.2.7.5.5 PAE 151 A) Affectations et densités - affectation résidentielle de moyenne et forte densités; - typologie: multifamiliale. B) Implantation et traitement - diversification des concepts...

...premier règlement municipal applicable interdisant la construction dans la rive; c) le lot n’est pas situé dans une zone à forts risques d’érosion ou de glissements de terrain identifiée au schéma d’aménagement et de développement et n’est pas su...