Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)...
Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...
Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...
Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...
...culte, il est considéré comme usage complémentaire à ce lieu de culte. CINÉ-PARC: Tout terrain où le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs...
...espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des com...
...ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DANS UNE ZONE DU GROU...
...hel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistremen...
...l de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la superficie des rues et celle des espaces publics. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle nette Calcul du rapport entre le nombre total de logement...
Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant...
...ments temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion...