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...quement sur une certaine longueur et qui sert à enclore ou séparer des espaces ou à supporter un remblai. MURET: Petite muraille construite de pierre, béton, maçonnerie ou pièce de bois. MUR LATÉRAL: Mur de bâtiment parallèle ou...

...de fourniture ou ameublement de bureau 1 case / 30 m 2 C1 -03 -11 Vente au détail d’app areil ménager, aspirateur ou petit appareil électrique pour la maison 1 case / 30 m 2 C1 -03 -12 Vente au détail de système d’alarme 1 case /...

...ALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-323 CONSIDÉRANT la demande de commandite de la part du Petit théâtre du Nord dans le cadre de l'organisation d'une soirée-bénéfice ; CONSIDÉRANT l'importance du Petit Th...

...- Fleurs, plantes et terre de rempotage; - Résidus de plate -bande, chaume, feuilles et rognures de gazon; - Petites branches (maximum de 1 centimètre de diamètre et 60 centimètres de long); - Aiguilles de conifères; - Bran...

...utaires ; ATTENDU QUE certaines clientèles, notamment les organismes communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdisse...

...st du territoire de la ville. Cette aire TOD se localise principalement sur le territoire thérésien, à l’exception d’une petite por- tion se trouvant dans les villes de Rosemère et Boisbriand. 8 | PORTRAIT DU TERRITOIRE |  PPU SECTEUR DE LA...

...de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussé...

...Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Coupe sélective Récolte périodique et uniforme d’arbres choisis individuellement ou par petits groupes dans un peuplement. La coupe sélective vise à perpétuer la forêt en assurant sa régénération et sa croissanc...

...Le projet a pour objet d’autoriser : • le panneau métallique de classe 5 comme revêtement extérieur sur une petite partie du mur arrière du bâtiment, alors que ce revêtement est interdit au règlement de zonage 1200 N.S. ; • l...

...le règlement de zonage, article 106, permet 9 mètres maximum ; 11. Autoriser six (6) cases de stationnement pour des petites voitures, de dimension de 2,3 mètres de large par 4,6 mètres de long alors que le règlement de zonage, article 10...

...leau des spécifications de la zone concernée. CALCUL DE LA PROFONDEUR D’UN LOT La profondeur d’un lot est la plus petite distance entre la ligne avant et la ligne arrière du lot. La profondeur est mesurée le plus perpendiculairement possi...

...8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Petit Théâtre du Nord – plan de partenariat – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Réglemen...

...ation d'un règlement d'emprunt par les villes membres de la RIPTB C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 37. - Petit Théâtre du Nord — soirée - bénéfice 2024 38. - Fondation Drapeau Deschambault – 28 e édition du tour...

...es — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Grande Semaine des tout-petits (GSTP)12.2.Légion Royale Canadienne Filiale 208 — Jour du Souvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU...

...philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.9. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.10. Mouvement Personne...

...rèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5. Association de ringuette Les Ca...

...onale 2026 — vente ambulante — autorisation 10.6. Music 4 Cancer 2026 — ajout d'une soirée d'activité — autorisation 10.7. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.8. 27e édition de la Classique de golf de Moisson Laurentides — commandite 10...

...ait deux (2) étages. 2.2.6. Stationnement Aucune case de stationnement n e sera exigée , compte tenu de la petitesse du terrain et de la présence de plusieurs stationnements municipaux à proximité. Il serait cependant judicieux d...

...de déplacer un autre véhicule (article 104 alinéa 7, règlement 1200 N.S.) - Autoriser 16 cases de stationnement pour petites voitures d’une dimension de 2,4 m x 5 m au lieu de 2,5 m x 5,5 m (article 110, règlement 1200 N.S.). Le dossie...

...PAS DE SIÈGE PAS DE NS V23 VELO SUPERCYCLE SC1800 GRIS ET MAUVE NS : AH17A009491 V9 VÉLO ENFANT ROUGE AVEC PETITES ROUES PAS DE SIÈGE PAS DE NS V24 VÉLO VAN RYSEL 000001300188 VR FDR AF 105 NOIR -XS V10 VÉLO MONTAGNE...

...rine 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souper-bénéfice — Club Lions Sainte-Thérèse — achat de billets 12.2. Le Petit Théâtre du Nord — soirée-bénéfice — achat de billets 12.3. 20e édition de l'Omnium Jardin Dion — Parc du Domaine Vert...

...bassadrices et Ambassadeu rs 12.2 Fondation du Collège Lionel -Groulx – tournoi de golf – achat de billets 12.3 Petit Théâtre du Nord – commandite 12.4 Résolution 2023 -05 -291 – Ville de Boisbriand – demande de changements...

Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......