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...e qu'il puisse être attaché à un véhicule-moteur ou poussé ou tiré par un tel véhicule-moteur, et servant uniquement à des fins récréatives. Ne comprend cependant pas autobus ou camion qui sont transformés afin d'être habitables...

...au suivant : A B Angle des cases (en degrés) Largeur de l’allée de circulation (mètres) 103 0 0 4,0 (sens unique) 6,0 (double sens) 30 30 4,0 (sens unique) 6,0 (double sens) 45 45 4,0 ( sens unique) 6,0...

...ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes r...

...signés et scellés par un technologue en architecture qui est membre de l’Ordre des technologues en architecture du Québec uniquement dans les cas suivants : 1° La construction, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation ou la modificati...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

...nnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabil...

...R DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 7 LE SECTEUR TOD Le secteur visé par cet exercice de planification détaillée concerne uniquement la portion de l’aire TOD se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : •...

...(H) comprenant plus de 35 logements ou chambres. Un vide-ordures et un vide pour les matières recyclables sont autorisés uniquement à l’intérieur du bâtiment principal. CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES Une chambre pour le...

...ne seule voie la rue Saint-Joseph compte une seule voie de circulation de sens unique, deux voies de circulation de sens unique, deux voies de stationnement, un trottoir du côté ouest de stationnement, un trottoir du côté ouest et une pi...

...être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale entre...

...ille d’expertise no. 4); • les précautions à prendre afin de ne pas déstabiliser le site. 2 Expertise ayant pour unique objectif de s’assurer que l’intervention projetée n’est pas susceptible de diminuer la stabilité du site ou de déclen...

...ours suivant la séance du Conseil municipal. REMBOURSEMENT Le tarif exigé au présent règlement est remboursable à 100 % uniquement si la demande de dérogation mineure est retirée ou annulée avant la présentation au Comité consultatif d’urbanis...

...Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes hand...

...a ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (s...

.... ARTICLE 16 : Les taxes imposées par le règlement sont payables annuellement à raison d’un versement unique. Toutefois, lorsque dans un compte, leu total est égal ou supérieur à trois cents dollars (300...