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...5.7 Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes - 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-...

...ité incendie, les compensations à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règleme...

...les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente annexe . (1) Pour l’applica tion des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la...

........................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...MENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES .................................................

...pement servant uniquement à supporter une antenne. Bâtiment Construction ayant un toit supporté par des colonnes, des poteaux et des murs, quel que soit l’usage, servant à abriter ou à loger une personne, un animal ou une chose. Bâtiment acce...

...apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon n...

...alidité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositio...

...des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ensemble...

...èglement établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement...

...cipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signa...

...approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 202...

...règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements 3.5 Avi...

...ation des ordures) , la compensation suivante : ART ICLE 7 : Égout et assainissement des eaux usées Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations...

...le de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présenta...

...e les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec de la façon suivante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d...

...le et de façon ponctuelle lors d’évènements en dehors de cette période (portique d’entrée, etc.); Insertion de deux nouveaux bâtiments de • deux étages chacun de part et d’autre de la rue Roux, possibilité d’intégration d’une porte cochè...

...du contrat de licence du service Math Makers par Bibliopresto — autorisation de signature 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU...

...lissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender...

...n du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet...

...de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt...

...te des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville — quote-part et approbation du budget 2026 6.3. MRC de Thérèse-De Blainville — quot...

... année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers...

...Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à proxi...