25 résultats pour
-
Vente pour taxes du 20 novembre 2024
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa......
-
Vente pour taxes du 20 novembre 2024 - 2e avis
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici......
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...iment principal sont calculées en prenant la plus grande distance entre les 27 murs de façades opposées, en incluant les garages attenants, mais en excluant les constructions suivantes : abri d’auto attenant, véranda, galerie, perron, balcon,...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...blissements commerciaux; - pharmacies; - restaurants; - vente de vêtements. Les postes d'essence, les garages de vente, location ou réparation de véhicules-moteurs et les antennes de transmission des communications ne sont p...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...s d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023)...