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...’un bâtiment principal comportant un toit dont la pente est inférieure à 3/12 est autorisée dans le Village, soit les zones H-204, H-215, H- 216, H-217, C-254, P-280, H-302, H-303, H-304, H-310, H-311, H-313, H-314, H-315, H- 318, H-320, C-355, C-35...

...elative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-252 ou d’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter....

...s concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-203 et les zones contigües C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 . 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est dis...

...t des personnes intéressées de la zone concernée H-203 et des zones contiguës C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur...