Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem......
Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de......
La ville a organisé une telle formation dans le passé avec un succès mitigé. L’offre de formation en ligne sur le sujet étant assez vaste, la Ville laisse le soin à ses citoyens de choisir la formation qui leur convient.
Il est de la responsabilité des propriétaires de voir au bien être animal. La formation obligatoire fera le point à ce sujet. De plus, le bien-être animal est encadré par la SPA.
Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......
Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12 mois. Les travaux doivent débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter......
De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......
Au Québec, les lois électorales n’encadrent pas l’affichage en dehors de la période électorale. Mais lorsque les élections sont déclenchées, il y a plusieurs règles à respecter. Règles affichage électoral
La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.
Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén......
Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem......
Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur......
Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
La piste de 400 m a été construite en 2013 par Tapitec. Elle offre un niveau de performance pour les compétitions professionnelles internationales, sport amateur, scolaire et grand public. Conforme aux règles de l’International Association of Athlet......
Horaire Le vendredi, de 12 h à 19 h Les samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés*, de 9 h à 17 h Fermé pour le temps des Fêtes, du 23 décembre 2025 au 2 janvier 2026 *Liste des jours fériés 2025 Ouvert, de 9......
À l’aube d’une période électorale, certaines règles en matière de financement et de dépenses électorales doivent être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sain......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non......
Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi......
Tu te cherches un emploi amusant et stimulant pour l’été 2025? Ça tombe bien, la Ville de Sainte‑Thérèse recrute! Voici ce qu’on peut t’offrir : Des activités d’équipe trippantes Des collègues formidables Un salaire avantageux......
Le règlement 1322 N.S. a été adopté le 10 janvier 2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques......
La Ville de Sainte-Thérèse compte sur un total de 15 brigadiers scolaires pour rendre les intersections plus sécuritaires. Le rôle du brigadier scolaire est très important. En plus d’être responsable de la sécurité des écoliers aux endroits r......
Bougies et lampes à l’huile L’utilisation de bougies et de lampes à l’huile est de plus en plus répandue. Il n’en demeure pas moins qu’il faut manipuler ces objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surv......