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.............. 110 ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DANS...

...nagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement au réseau public Les aménagements paysagers tels que trottoirs et voies piétonnes privées, doivent se raccorde...

...cquérir l’immeuble. Si le comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux (2) mois à compter de la fin de l’audition pour permettre aux négociations d’a...

.......................................................................................................... 12 COURBE DE RACCORDEMENT D’UNE INTERSECTION ................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE TY...

...de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installati...

...de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installat...

...1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfectio...

...xions actives à créer. Ces liens actifs contenus à l’intérieur du concept d’aménagement découlent de la volonté de rac- corder l’ensemble des quartiers résidentiels et des pôles d’activités au centre-ville et à la gare de Sainte-Thérèse. Ain...

...locale peut, en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1), accorder toute aide qu’elle juge appropriée à en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité ;...

...suites judiciaires. Le conseil peut, par l'adoption d'une résolution à cet effet, refuser la dérogation, l'accorder telle que demandée, ou encore en limiter la portée. Toute dérogation ainsi accordée ne sera valable que p...

...nent pas leurs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et...

...aux de bonne foi; 6° La dérogation mineure demandée respecte les objectifs du Plan d’urbanisme de la Ville; 7° Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de po...

...rat de service - autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC...

...les coûts annuels, courriel à venir à ce sujet. Coût fixe pour 2 ans. 8.8.Servitude en faveur d' Hydro-Québec pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PU...

...est en vigueur; 10° Dans le cas où les infrastructures d’aqueduc et d’égout sont établies dans l’emprise de la rue, le raccordement aux services municipaux est obligatoire pour une construction projetée; 11° Le permis de branchement aux infrastr...

...mplacement des plafonds suspendus et de l'éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro-Québec et les installations temporaires pour le maintien des activi...

...nnaît. Guitare en bandoulière comme à ses débuts, baluchon rempli de chansons et 35 ans d’expérience dans le cœur et sur les cordes, Lynda Lemay se dévoilera plus émouvante que jamais. Activité gratuite dès 18 h 30 : Créer son village | Peintu...

...t entraînante, tandis que le bombo, tambour traditionnel, soutient la performance d’une pulsation puissante. Les boleadoras, cordes lestées inspirées des lassos argentins, ajoutent une dimension visuelle spectaculaire mêlant virtuosité, manipulation,...

...: gants (mixtes), balles molles, balles pratiques jaunes, bâtons pour adulte, bâtons pour enfant, poteaux de pratique sans corde Cirque : bâton fleur, diabolo, quilles et foulards de jonglerie Discgolf :  driver et putting Équi...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur......