53 résultats pour

...ent 1 case / 30 m 2 C2 -01 -03 Salon de coiffure ou de traitement capillaire 1 case / 30 m 2 C2 -01 -04 Salon de bronz age 1 case / 30 m 2 C2 -01 -05 Clinique de massothérapie 1 case / 30 m 2 C2-01 -06 Clinique médicale,...

...S (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendeme...

...uper au minimum 75 %de la superficie du rez-de-chaussée, des bâtiments implantés lelong du boulevard Desjardins. Marges abrogé et 11.abrogé abrogé L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est obligatoire le B- Normes prescrites (bâtime...

...t sur des sujet s qui ne sont pas susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : • Abrogation de l ’article 10.2 – Modifications techniques générales du Code ; • Abrogation de l’article 10.3 – Modifi...

...conforme aux règlements d’urbanisme en vigueur. RÉALISATION D’UN PROJET DÉJÀ APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Abrogé ________________________________________________ Règl. 1205-03 N.S. (07/06/2021) MODIFICATION D’UN PROJET DÉ...

...ent, l’incendie de 1885 détruit l’église et l’orgue fait partie des pertes. Une chapelle temporaire est construite et Eusèbe Brodeur, un facteur d’orgues de Saint-Hyacinthe, fournit un harmonium pour les célébrations. Les travaux de construction de l...

...lisés pour le remblayage; 5° Les mesures de sécurité qui devront être prises lors des travaux, le cas échéant. Abrogé. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-20) DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFIC...

.... concernant la construction sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . ARTICLE 2 : L’article 10.2 est abrogé. ARTICLE 3 : L’article 10.3 est abrogé . ARTICLE 4 : L’article 16 est abrogé . ARTICLE 5 : L...

...rnant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchar...

Année : 2004 Médium : Pierre calcaire, bronze patiné, pierre St-Marc, acier, eau Localisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sa...

...gé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange...

...rection ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un cadastre vertical effe...

...onstruit 6.1 Végétation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la haute...

...ent 1 36 7 N.S. 8 organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 5 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements....

...bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au moins 50% de sa valeur suite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qu...

...omme de la Ville ou d’un tel organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 6 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements....

...isation : Bibliothèque Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2024 Matériaux : livres élagués, papier imprimé, bronze patiné Techniques de fabrication : gravure à l’eau-forte, sculpture à la cire perdue, collage et assemblage Di...

...ncernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville...

...les Coutures | Linges pour la cuisine | soustouteslescoutures.com Un point, c’est tout... | Linges à vaisselle en lin brodés | flapointe.upcet@gmail.com Organismes communautaires Centre d'Action Bénévole Solange-Beauchamp In...

Année : 1998 Médium : Acier, bronze et cuivre Localisation : Parc Paul-Gagnon Accessibilité : En tout temps En mai 2015, l’Hôpital Vétérinaire Ste-Thérèse faisait don de l’œuvre Chat-ô-d’aile à la Ville de Sainte-Thérèse, q...

...ation des ingénieurs municipaux du Québec . Campagne de communication : Cabaret BMO Sainte-Thérèse Plume de bronze dans la catégorie Campagnes - 29 999 citoyens et moins, décernée au Service des communications lors du concours des Pl...

...t que la construction d’une église protestante soit complétée. Les premiers offices religieux ont lieu chez le révérend Brompton dont la demeure était située sur le lot voisin de la chapelle actuelle. Puis, en 1842, les offices se tiennent dans...

...engagement militaire. C’est donc à cette période seigneuriale que débute véritablement l’histoire de notre territoire. Brochure Côtoyer l'histoire Voici quelques dates marquantes de Sainte-Thérèse : 1769 Thérèse de Blainville es...

...ph‑Olindo Gratton a réalisé une sculpture de Sainte-Thérèse qui se trouve toujours dans l’église. En 1888, le célèbre Eusèbe Brodeur a construit l’orgue. Aujourd’hui... Au cours de la décennie 1960, l’influence du concile Vatican II se fait...

...int Pierre – 2 emplacements) Rue Louis-Marteau Rue Éloi-Filion, près de Louis-Marteau Rue de Rouen Place Brosseau Rue Vaudry (2 emplacements) La Ville dispose actuellement de sacs de sable prêts à être distribués...