.... CENTRE D'AFFAIRES: Regroupement d'au moins trois (3) établissements commerciaux, communautaires ou de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente...
....................................... 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODU...
...encontre Maison Lachaîne CARACTÉRISTIQUES ACTUELLES Fonction dominanteMixte (résidentiel, commerciale, services, bureaux) Cadre bâtiNoyau villageois, bâtiments de deux étages, implantés à proximité de la rue ContraintesFaible emprise...
...re des arts visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte-visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte- Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Sainte-Thérèse et l’école du Trait-d’Union Sainte-Thérèse e...
...cette loi. CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT Lorsque l’identification cadastrale d’un lot assigné au bureau du cadastre diffère de celui inscrit sur la demande de permis de lotissement, le requérant est tenu de transmettre au...
...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Cond...
...rin, il est résolu: QUE la soumission de " LBP Évaluateurs agréés inc. ", 2540, boulevard Daniel- Johnson, bureau 600, Laval, QC, H7T 2S3, datée du 5 mai 2025, pour un montant de 2 260 202,12 $ (taxes incluses) pour la fourniture...
...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Cond...
...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Cond...
...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Condi...
...nes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous....
...noir 31 Sac en plastique avec une tente à l'intérieur 8 Clé anglaise 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compr...
...urité. Si vous avez des raisons de croire que vos RP ont été compromis en utilisant le Service, veuillez communiquer avec le bureau du responsable de la protection des renseignements personnels dont les coordonnées se trouvent ci-dessous. Respon...
...de l’Habitation : 19 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce...
...entaire Dre Émilie Lambert (201, boul. Ducharme, suite 103) Clinique Dentaire Dr Leblanc (185, rue Turgeon, bureau 100) Clinique dentaire Vincent Giguère (200, boul. du Curé-Labelle, bureau 200) Clinique de l'œil de B...
...par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enreg...
...es aide à identifier les services et programmes d’aide auxquels ils sont admissibles. Adresse : 6, rue de l’Église, bureau 330, Sainte-Thérèse, J7E 3L1 Téléphone : 450 434-1149 Courriel : info@ohtdb.ca L’Écluse des Laurenti...
...culpture, peinture, artistes divers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand...
...de l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
...-382 . 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sai...
...ritoire de la ville de Sainte-Thérèse Prenez avis que ces règlements sont disponibles pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, joints au présent avis DONN...
...u d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Ab...
...édant des propriétés balistiques. Les usages suivants sont exemptés du présent article : 1° Institutions financières et bureaux de change. Ne fait pas partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en co...
...longue période, en plus de causer plus de nuisances (bruit, poussière, etc.). En prévision de travaux de dynamitage, le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) prévoit plusieurs actions de suivi et de contrôle à effectuer dans l’optique de minim...
...plastique non recyclable, plomberie en PVC, styromousse, etc. Meubles Mobilier résidentiel tel que matelas, bureau, table, etc. Résidus verts Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, r...