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U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

............ 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .....................

...nagement Interventions de la Ville en matière d’aménagementContraintes du site (présence de l’autoroute, de terrains contaminés, de l’atelier municipal, du stationnement incitatif de l’AMT, etc.)Distance minimale de sécurité entre les v...

...mieux abandonner votre véhicule, car vous pourriez être emporté par les flots. Si votre maison est inondée par des eaux contaminées par les égouts, voici les précautions à prendre . Pour de plus amples renseignements, consultez le docum...

...Taxes nettes : 10 500 $ 75 300 $ - Total : 221 000 $ 1 504 900 $ A-5 Gestion des sols contaminés et matières résiduelles Les travaux comprennent l’excavation, le chargement, le transport et la...

...- Taxes nettes : 10 500 $ 75 300 $ - Total : 221 000 $ 1 504 900 $ A-5 Gestion des sols contaminés et matières résiduelles Les travaux comprennent l’excavation, le chargement, le transport et la di...

...5.1 Implantation de 10 repères géodésiques – honoraires s upplémentaires 5.2 Contrat 2022 -31 – suivi des sols contaminés excavés du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du...

...il nu par l’observateur qui se place debout sur le bord ou que l’eau soit brouillée, souill ée, viciée ou contaminée par des algues, des feuilles ou des détritus et que sa limpidité en soit affectée. 7.8 Vidange de piscin...

...ntation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandit...

...et un signal? Évacuez rapidement les lieux. Composez le 9-1-1. Ne retournez pas à l’intérieur des lieux contaminés. Attendez l’autorisation d’un expert qui confirmera qu’il n’y a plus de risques d’intoxication. Pour p...