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...tions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2023 -43...

...ils jugent nécessaires à l’analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont incomplets ou imprécis, l’examen de la demande est suspendu jusqu’à ce que les renseignements et documents exigés aient été fournis par le requérant....

...relatifs à l'évaluation d'un plan d'aménagement d'ensemble sont les mêmes que ceux que l'on retrouve pour l'examen d'une opération cadastrale telle que décrite aux sous- sections 3.1.1, 3.1.2 et 3.1.3 du règlement de...

...onditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

...573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politiqu...

...573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politiqu...

...es sécuritaires. Le chat attrapé est ensuite transporté chez un vétérinaire où il y aura une vérification de la micropuce, l'examen et la stérilisation de l’animal, ainsi que la taille de la pointe de son oreille gauche (marque internationale des cha...